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www.patrimoine.rhonealpes.fr, site de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, est un lien vers les dossiers constitués par le service de l’Inventaire général du patrimoine culturel de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, collectivité territoriale, dont le siège est situé :


Région Auvergne-Rhône-Alpes
1 esplanade François Mitterrand
CS 20033 - 69269 LYON CEDEX 02
Tél. 04 26 73 40 00


I) Identification


Propriétaire du site : Région Auvergne-Rhône-Alpes

Directeur de la publication : Laurent Wauquiez, président du Conseil régional de la Région Rhône-Alpes

Rédacteur en chef : Philippe Vergain, Conservateur régional de l'Inventaire général du patrimoine culturel

Réalisation technique et fonctionnelle et hébergement :
ATOL Conseil et Développements
ZAE Les Terres d’Or
Route de Saint Philibert
21220 Gevrey-Chambertin
03 80 68 81 68

Graphisme :
Altéarch Médiation
Multimédias Culturels et Système d'Information pour le patrimoine
1147 Chemin de Jouanicon
40700 Saint-Cricq-Chalosse
05 58 75 31 82

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à contacter le service de l’Inventaire général du patrimoine culturel :
inventaire@auvergnerhonealpes.fr


II) Propriété intellectuelle


1/ Définitions

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2/ Droits de propriété intellectuelle sur le site

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3/ Conditions d'utilisation

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Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du site suppose l'accord du directeur de la publication conformément aux dispositions.
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Région Auvergne-Rhône-Alpes
Direction de la Culture
Service de l’Inventaire général du patrimoine culturel
1 esplanade François Mitterrand - CS 20033
69269 Lyon Cedex 02
Tél. 04 26 73 57 39
E-mail : inventaire@auvergnerhonealpes.fr


III) Etablissement de liens


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